Conditions d’utilisation
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Introduction
1.1
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») régissent l'utilisation de notre site Internet ainsi que l'achat des produits proposés à la vente sur celui-ci.
1.2
Les termes définis ainsi que leur interprétation figurent à l'article 26 des présentes Conditions Générales de Vente.
2. Acceptation
2.1
En utilisant notre site Internet ou en passant une commande, vous déclarez et garantissez que :
a) vous êtes une personne physique âgée d'au moins 18 ans ;
b) vous disposez de la capacité juridique nécessaire pour conclure un contrat juridiquement contraignant avec nous ;
c) aucune loi, réglementation ou disposition légale applicable ne vous interdit de conclure un contrat avec Urbane Paris.
2.2
Nous nous réservons le droit de vous demander une confirmation écrite attestant de votre capacité à accepter les présentes Conditions Générales de Vente.
2.3
Vous déclarez également que :
a) vous n'avez jamais été condamné pour une infraction liée à l'utilisation d'un ordinateur, d'Internet ou à la cybercriminalité ;
b) vous ne vous êtes jamais vu refuser l'accès à notre Site ou la livraison de nos Produits.
2.4
Nous nous réservons le droit de refuser l'accès à notre Site lorsque nous estimons qu'un tel refus est nécessaire ou approprié.
2.5
En validant une commande, vous reconnaissez expressément que :
a) vous avez lu attentivement les présentes Conditions Générales de Vente dans leur intégralité ;
b) vous passez votre commande exclusivement conformément aux présentes CGV ;
c) toute confirmation de commande sera exclusivement régie par les présentes Conditions Générales de Vente ;
d) vous vous engagez à respecter l'ensemble des présentes Conditions Générales de Vente.
2.6
Si vous n'acceptez pas les présentes Conditions Générales de Vente, vous ne devez pas utiliser notre Site ni acheter nos Produits.
2.7
Vous acceptez expressément les présentes Conditions Générales de Vente lorsque vous :
a) transmettez des informations via notre Site ;
ou
b) achetez un Produit sur notre Site.
2.8
En visitant notre Site, en achetant un Produit ou en acceptant les présentes Conditions Générales de Vente :
a) vous acceptez également notre Politique de confidentialité ;
b) vous acceptez de respecter notre Politique d'utilisation acceptable, telle que décrite à l'article 12 des présentes CGV.
2.9
Nous vous recommandons d'imprimer ou de conserver une copie des présentes Conditions Générales de Vente pour toute consultation ultérieure.
2.10
Si vous n'acceptez pas les présentes Conditions Générales de Vente, vous ne pourrez pas passer de commande ni communiquer avec nous via notre Site.
3. Utilisation personnelle
Vous confirmez utiliser notre Site exclusivement afin d'acheter des Produits destinés à un usage personnel et non commercial.
Vous agissez en votre nom propre et non en qualité de représentant ou pour le compte d'un tiers.
Conditions Générales de Vente (CGV)
4. Prix
4.1
Les prix des Produits affichés sur notre Site comprennent les frais de livraison standard, mais n'incluent pas les éventuels droits de douane, taxes, prélèvements, frais administratifs ou autres taxes gouvernementales applicables (livraison « droits et taxes non acquittés »).
4.2
Les droits de douane, taxes, frais administratifs, prélèvements ou toute autre charge liée à l'importation des Produits jusqu'à l'adresse de livraison sont à la charge exclusive du client et ne sont pas inclus dans le prix des Produits.
Dans certains cas, des frais supplémentaires peuvent être appliqués lors de la livraison. Ces frais ne relèvent pas de la responsabilité d'Urbane Paris et restent entièrement à la charge du client.
Ces frais peuvent notamment comprendre :
- les droits de douane ;
- la TVA à l'importation ;
- les frais de dédouanement ;
- toute autre taxe imposée par les autorités compétentes.
Nos Produits peuvent être expédiés depuis un pays situé hors de l'Union européenne (notamment la Chine).
Avant de passer commande, nous vous recommandons de vérifier auprès de notre service client si des droits de douane sont susceptibles de s'appliquer à votre commande.
Les droits de douane et la TVA à l'importation ne sont jamais payés par Urbane Paris.
Le client est considéré comme l'importateur officiel (« Importer of Record ») et demeure seul responsable :
- du paiement des taxes éventuelles ;
- des droits de douane ;
- du respect des lois et réglementations applicables dans le pays de destination.
Les réglementations douanières variant selon les pays, il appartient au client de vérifier les règles applicables avant toute commande.
4.3
Nous mettons tout en œuvre afin que les descriptions, photographies et prix des Produits figurant sur notre Site soient exacts.
Toutefois, malgré le soin apporté à leur publication, des erreurs peuvent exceptionnellement se produire.
Si une erreur de prix est constatée après votre commande, nous vous informerons dans les meilleurs délais.
Vous pourrez alors choisir :
- de confirmer votre commande au prix corrigé ;
ou
- d'annuler votre commande.
Si nous ne parvenons pas à vous contacter ou si nous ne recevons aucune réponse de votre part, la commande sera automatiquement annulée et le montant payé vous sera intégralement remboursé.
Si vous choisissez de confirmer votre commande, nous procéderons à son expédition et effectuerons, si nécessaire, le débit ou le remboursement correspondant en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé lors de votre achat.
4.4
Urbane Paris se réserve le droit de ne pas exécuter une commande lorsqu'une erreur manifeste concernant le prix affiché sur le Site est constatée, y compris après l'envoi d'une confirmation de commande.
4.5
Les prix affichés sur notre Site peuvent être modifiés à tout moment.
Toutefois, ces modifications n'affecteront jamais une commande ayant déjà fait l'objet d'une confirmation de commande.
5. Passation des commandes
5.1
Toutes les commandes sont soumises à la disponibilité des Produits.
Si les Produits commandés sont disponibles, vous recevrez un e-mail de confirmation de commande, lequel constitue un accusé de réception de votre commande.
En cas de rupture de stock ou de difficultés d'approvisionnement, nous vous informerons dans les meilleurs délais par e-mail et procéderons au remboursement intégral des sommes déjà versées.
5.2
Le contrat de vente est conclu uniquement lorsque nous vous adressons une Confirmation de commande, et uniquement pour les Produits expressément mentionnés dans celle-ci.
Les présentes Conditions Générales de Vente constituent l'intégralité de l'accord conclu entre vous et Urbane Paris et remplacent toute autre condition générale ou particulière.
5.3
Lorsque votre commande comporte plusieurs Produits, ceux-ci peuvent être expédiés séparément et livrés à des dates différentes.
5.4
Nous nous réservons le droit de retirer à tout moment un Produit de notre Site.
Nous pouvons également modifier, corriger ou supprimer tout contenu figurant sur notre Site.
Urbane Paris ne pourra être tenue responsable envers vous ou un tiers du retrait d'un Produit, ni de la modification ou de la suppression d'un contenu publié sur notre Site.
5.5
Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler toute commande, y compris après l'envoi d'une confirmation de commande.
Cette décision ne pourra donner lieu à aucune responsabilité de notre part envers vous ou envers un tiers.
5.6
Si nous annulons une commande après avoir reçu votre paiement, le montant total de votre commande vous sera remboursé dans les meilleurs délais, y compris si une confirmation de commande vous a déjà été envoyée.
6. Paiement
6.1
Le paiement des Produits peut être effectué à l'aide des moyens de paiement proposés sur notre Site au moment de la commande.
6.2
Vous pouvez également régler tout ou partie de votre commande à l'aide d'un code promotionnel ou d'un bon de réduction mis à votre disposition par Urbane Paris.
Les codes promotionnels sont uniquement valables lors du passage de la commande et ne peuvent être utilisés qu'au moment du paiement sur notre Site.
6.3
Afin de traiter les paiements en toute sécurité, nous pouvons faire appel à des prestataires de services de paiement tiers.
En passant une commande, vous acceptez que les informations nécessaires au traitement du paiement, y compris certaines données personnelles, soient transmises à ces prestataires dans la stricte mesure nécessaire à l'exécution de votre transaction.
6.4
Urbane Paris n'est pas un établissement bancaire ni un prestataire de services de paiement réglementé.
Nous ne pouvons être tenus responsables d'un refus de paiement, d'un retard ou d'une erreur provenant d'un prestataire de paiement tiers.
6.5
Vous êtes responsable de l'exactitude des informations fournies lors du paiement.
Toutes les sommes utilisées pour régler une commande doivent provenir de fonds dont vous êtes légalement propriétaire.
En validant votre commande, vous confirmez que :
a) le moyen de paiement utilisé vous appartient ou que vous êtes autorisé à l'utiliser ;
b) vous êtes le bénéficiaire légitime de tout code promotionnel utilisé ;
c) vous disposez des fonds ou de la capacité financière nécessaires pour régler votre commande.
6.6
Urbane Paris ne pourra être tenue responsable de toute utilisation frauduleuse ou non autorisée d'une carte bancaire, d'une carte de débit ou d'un autre moyen de paiement, même si celui-ci a été déclaré perdu ou volé.
Nous nous réservons le droit de transmettre toute information pertinente aux autorités compétentes en cas de suspicion de fraude ou d'activité illicite.
6.7
Vous vous engagez à ne pas :
a) demander ou tenter d'obtenir un rejet de débit (« chargeback ») concernant un paiement effectué pour une commande ;
b) annuler ou faire annuler un paiement après validation de votre commande sans motif légal.
6.8
Vous acceptez d'indemniser intégralement Urbane Paris pour toute perte, coût, frais ou responsabilité résultant d'un rejet de débit injustifié ou de l'annulation abusive d'un paiement effectué de votre part.
7. Livraison
7.1
Nous mettons tout en œuvre pour expédier votre commande à l'adresse de livraison indiquée lors de votre achat.
Il appartient au client de vérifier attentivement l'exactitude des informations de livraison avant de valider sa commande.
7.2
Une estimation de la date de livraison vous sera communiquée au moment de la validation de votre commande.
Cette estimation est fournie à titre indicatif.
7.3
En cas de retard indépendant de notre volonté, notamment en raison du transporteur, des autorités douanières ou de circonstances exceptionnelles, Urbane Paris ne pourra être tenue responsable des éventuels dommages, pertes, coûts ou préjudices subis, dans la limite autorisée par la législation applicable.
7.4
Nous nous réservons le droit de ne pas livrer certaines zones géographiques.
Dans ce cas, nous vous en informerons dans les meilleurs délais et vous proposerons soit :
- l'annulation de votre commande avec remboursement intégral ;
ou
- une livraison vers une autre adresse de livraison que vous nous aurez confirmée.
7.5
Les risques liés aux Produits vous sont transférés dès leur livraison à l'adresse indiquée lors de votre commande.
Toutefois, si la livraison ne peut être effectuée en raison d'une erreur ou d'un manquement de votre part, les risques vous sont transférés à compter de la date à laquelle la livraison aurait normalement dû avoir lieu.
7.6
Si vous êtes absent lors de la livraison ou si vous ne pouvez pas réceptionner votre colis, le transporteur pourra laisser un avis de passage contenant les instructions nécessaires pour organiser une nouvelle livraison ou récupérer votre colis.
7.7
Si la livraison ou le retrait de votre commande est retardé en raison d'un refus injustifié de votre part, ou si vous ne récupérez pas votre colis auprès du transporteur dans les délais impartis, Urbane Paris se réserve le droit de vous facturer les frais raisonnablement engagés pour le retour du colis.
Cette disposition est sans préjudice des autres droits dont nous disposons conformément à la loi.
7.8
Les commandes sont généralement préparées et expédiées dans un délai de 2 à 5 jours ouvrés après confirmation du paiement.
Le délai moyen de livraison est de 5 à 8 jours ouvrés.
Dans des circonstances exceptionnelles (forte demande, retards logistiques ou contrôles douaniers), ce délai peut être prolongé jusqu'à 4 semaines, sauf indication contraire figurant sur la fiche du Produit.
Les Produits sont expédiés directement depuis nos partenaires logistiques dès que l'ensemble de la commande est disponible.
7.9
Les éventuels droits de douane, taxes, TVA à l'importation, frais administratifs ou autres charges officielles applicables à l'importation des Produits restent à la charge du client.
Ces montants ne sont pas inclus dans le prix affiché sur notre Site.
Les Produits pouvant être expédiés depuis un pays situé hors de l'Union européenne, certaines commandes peuvent faire l'objet de formalités douanières.
Le client est considéré comme l'importateur officiel et demeure seul responsable du respect de l'ensemble des lois, réglementations et obligations fiscales applicables dans le pays de destination.
Nous recommandons au client de se renseigner sur les éventuels droits de douane et taxes applicables avant de passer commande.
8. Annulation ou modification d'une commande
8.1
Une fois votre commande validée sur notre Site, vous pouvez demander son annulation ou sa modification en nous contactant par e-mail à l'adresse suivante :
Nous ferons notre possible pour répondre favorablement à votre demande si votre commande n'a pas encore été préparée.
8.2
Dès lors que votre commande a été préparée ou expédiée, il n'est plus possible de l'annuler ou de la modifier.
Dans ce cas, vous devrez attendre la réception de votre commande avant d'exercer votre droit de retour conformément à l'Article 10 des présentes Conditions Générales de Vente.
Nos Produits pouvant être expédiés depuis des entrepôts internationaux, les délais d'acheminement peuvent varier et restent indépendants de notre volonté.
Si votre commande est déjà en cours d'acheminement, son annulation ne sera plus possible.
Nous vous invitons à patienter jusqu'à la réception du colis, puis à suivre la procédure de retour.
Vous pouvez toutefois nous informer à l'avance de votre souhait d'annuler votre commande.
Afin d'accélérer le traitement de votre retour, nous vous recommandons de nous transmettre la preuve d'expédition du colis retourné.
Dans certaines situations exceptionnelles où le colis n'a pas été reçu, un remboursement pourra être envisagé au plus tôt 16 semaines après la date de la commande.
8.3
Notre système de traitement des commandes étant entièrement automatisé, les commandes sont transmises à notre centre logistique immédiatement après leur validation.
Pour cette raison, nous ne sommes malheureusement plus en mesure d'interrompre le processus d'expédition une fois celui-ci lancé.
Une demande d'annulation avec remboursement avant expédition ne peut donc être acceptée que dans un délai maximum de 24 heures suivant la validation de votre commande.
9. Produits défectueux
9.1
Vous reconnaissez que les Produits proposés par Urbane Paris sont des articles standards et ne sont pas fabriqués sur mesure selon vos spécifications personnelles.
9.2
Toutes les descriptions, photographies, informations et caractéristiques des Produits figurant sur notre Site sont fournies aussi fidèlement que possible.
Toutefois, elles sont communiquées « en l'état » et ne constituent pas une garantie expresse ou implicite.
9.3
En raison des réglages d'écran, des conditions d'éclairage ou des procédés de fabrication, les couleurs et l'apparence des Produits peuvent légèrement différer des photographies présentées sur notre Site.
Ces différences mineures ne constituent pas un défaut de conformité.
9.4
Si vous recevez un Produit défectueux, veuillez contacter notre service client dans les meilleurs délais en envoyant un e-mail à :
Merci de joindre à votre demande :
- votre numéro de commande ;
- une description du défaut constaté ;
- des photographies claires du Produit concerné.
9.5
Le Produit concerné pourra être retourné conformément à la procédure décrite à l'Article 10 des présentes Conditions Générales de Vente.
9.6
À réception du Produit retourné, nous procéderons à son inspection dans les meilleurs délais.
Le délai de traitement peut varier selon la nature du Produit et le volume de demandes en cours.
9.7
Après examen du Produit, nous vous informerons par e-mail de notre décision quant au caractère défectueux ou non du Produit.
9.8
Si nous confirmons que le Produit est effectivement défectueux, Urbane Paris pourra, à sa seule discrétion :
a) remplacer gratuitement le Produit et prendre en charge les frais de livraison du nouvel article, auquel cas le Produit défectueux devra nous être retourné ;
ou
b) procéder au remboursement intégral du prix du Produit ainsi que des frais raisonnables engagés pour son retour.
Le remboursement sera effectué via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.
9.9
Si, après inspection, nous estimons que le Produit ne présente aucun défaut, nous nous réservons le droit de refuser le remboursement demandé.
Dans ce cas, nous pourrons également facturer les frais raisonnablement engagés pour l'inspection ou le traitement du retour, dans les limites autorisées par la législation applicable.
Urbane Paris ne pourra être tenue responsable des pertes, dommages, frais ou préjudices résultant d'une telle décision, dans les limites prévues par la loi.
10. Retours et remboursements
10.1
Notre Politique de retour et de remboursement fait partie intégrante des présentes Conditions Générales de Vente. En utilisant notre Site et en passant une commande, vous acceptez également les conditions énoncées dans notre Politique de retour.
10.2
Si vous n'êtes pas entièrement satisfait de votre commande, vous pouvez demander un retour en contactant notre service client par e-mail à l'adresse suivante :
Vous devrez ensuite retourner le Produit conformément aux instructions qui vous seront communiquées.
Vous disposez d'un délai de 30 jours à compter du jour où vous, ou un tiers désigné par vous (autre que le transporteur), avez reçu le dernier Produit composant votre commande pour exercer votre droit de retour.
10.3
Les frais de retour restent à la charge du client, sauf si le Produit est défectueux, endommagé ou ne correspond pas à la commande.
10.4
Le remboursement ne pourra être effectué qu'après réception et inspection du Produit retourné.
10.5
Le client est tenu de retourner le Produit dans le même état que celui dans lequel il a été reçu.
Le Produit doit notamment :
- être non utilisé ;
- être non lavé ;
- conserver toutes ses étiquettes d'origine ;
- être retourné dans son emballage d'origine lorsque cela est possible ;
- être correctement protégé pour le transport.
Si un Produit nous est retourné dans un état ne permettant pas sa remise en vente, Urbane Paris se réserve le droit de refuser le remboursement.
10.6
Le délai de traitement d'un retour peut varier selon la nature du Produit et la période de l'année.
Notre équipe fera toutefois tout son possible pour traiter votre demande dans les meilleurs délais.
10.7
Après vérification du Produit retourné, vous recevrez un e-mail vous informant de l'acceptation ou du refus de votre remboursement.
En cas d'acceptation, le remboursement sera effectué dans les meilleurs délais via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de votre commande.
10.8
Le droit de rétractation est considéré comme exercé uniquement lorsque le Produit retourné a été physiquement reçu par notre centre de retour.
10.9
Certains Produits étant expédiés depuis nos partenaires logistiques internationaux, les délais d'acheminement peuvent être plus longs et restent indépendants de la volonté d'Urbane Paris.
Si votre commande est déjà en cours d'expédition, son annulation n'est plus possible.
Nous vous invitons à attendre la réception de votre colis puis à suivre la procédure de retour prévue dans notre Politique de retour.
Contact
Pour toute question concernant les présentes Conditions Générales de Vente ou votre commande, vous pouvez contacter notre service client :
Urbane Paris
E-mail : info@urbaneparis.com
Adresse de retour :
YOUR RETURNS ADDRESS
Entrée en vigueur
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à toute commande passée sur le site Urbane Paris.
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGV à tout moment afin de tenir compte des évolutions légales, réglementaires ou commerciales.
La version publiée sur notre Site au moment de votre commande est celle qui s'applique à votre achat.
